Votre panier
Il n'y a plus d'articles dans votre panier
PROPRIÉTÉS DU SITE
Le présent site est la propriété de la SAS ATELIERS HERITAGEBIKE dont le siège social est au 88, chemin des Perrières - Bluffy - 74290 - FRANCE au capital social de 115 000 € – Tél : 04 50 64 43 34 / contact@ateliers-heritagebike.com – N° de SIRET : 853 478 162 00011
DROITS ET DEVOIRS DE L’UTILISATEUR
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
UTILISATION DES DONNÉES DU SITE
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive d'ATELIERS HERITAGEBIKE
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation expresse d'ATELIERS HERITAGEBIKE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant sur la transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont ATELIERS HERITAGEBIKE est producteur.
Les marques ATELIERS HERITAGEBIKE ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse d'ATELIERS HERITAGEBIKE est donc prohibée au sens de l’article L713-2 du code de la propriété intellectuelle.
Photos / Films des modèles Heritage Spirit Scrambler & Heritage Spirit Cafe Racer : Stéphane Couchet - www.stephanecouchet.com - Tous Droits réservés
Les photos et les caractéristiques communiquées sur le site sont non contractuelles.
MENTIONS CNIL
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, récépissé de déclaration n° 210 4729. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite “Loi Informatique et Libertés”. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à contact@ateliers-heritagebike.com et en choisissant comme objet : CNIL – modification des données personnelles.
Directeur de la publication : Guillaume Monsigny